Partager l'article ! Contrefaçon : saisie de marchandises à La Réunion: Dans un communiqué, les Douanes annoncent une saisie sans précédent d’articles con ...
Dans
un communiqué, les Douanes annoncent une saisie sans précédent d’articles contrefaits à La Réunion.
Des milliers de jouets contrefaits.
Les douaniers en charge du contrôle du dédouanement à l’importation du fret à Gillot et au Port ont récemment réalisé deux saisies importantes de bijoux et de jouets contrefaits.
L’importateur encourt une amende douanière pouvant aller jusqu’à deux fois la valeur des marchandises de fraude sur le marché de l’authentique, ainsi que des suites judiciaires si les marques
victimes de la contrefaçon décident de porter l’affaire en justice.
Les marchandises de fraude seront détruites, comme c’est la règle en matière de marchandises de contrefaçons.
Ils ont intercepté le mois dernier plus de 9.000 jouets divers (poupées, GSM), lors du contrôle d’un conteneur destiné à une centrale d’achats du département.
Les marchandises de fraude, originaires de Chine, contrefaisant les marques DISNEY, HASBRO, MATTEL), représentent une valeur totale de 130.000 euros sur le marché
de l’authentique. Elles seront prochainement détruites.
l’action de contrôle de la douane s’inscrit dans le cadre d’un partenariat avec les sociétés titulaires des marques victimes de la fraude, lesquelles ont préalablement déposé auprès de la
douane des demandes d’intervention de nature à faciliter l’efficacité des contrôles douaniers.
mercredi 3 mars 2010 Directeur de publication : Jean-Max Hoarau